Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 30 juin 2017

Sous la présidence de Madame PASQUIER Corinne, Maire.

Etaient présents : Mrs BERNARD Jean-Claude, FOUQUEAU Etienne et VERY Emmanuel. Mmes BOUILLOT Françoise, CHARLES Chantal et MARTIN Aurore.

Etaient absents excusés : M. CONSTAN Alain ayant donné pouvoir à Mme CHARLES Chantal, M. VANNUCCHI Guy ayant donné pouvoir à M. BERNARD Jean-Claude, Mme PONTADIT Catherine ayant donné pouvoir à Mme BOUILLOT Françoise, Mme EECKHOUT-VINTRAS Monique ayant donné pouvoir à M. VERY Emmanuel et Mme FAYET Sylvie ayant donné pouvoir à Mme MARTIN Aurore

Etait absente non excusée : Mme PERRIN Marie-Ange

Secrétaire de séance : M. VERY Emmanuel

Madame le Maire annonce la réception de la lettre de démission du conseil municipal de Monsieur Joël CAMPENON motivé par son départ de la commune.

 

 

ORDRE DU JOUR

 

1.    Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 29 avril 2017

2.    Remboursement Groupama

3.    Budget commune et assainissement : décisions modificatives

4.    Indemnité de conseil allouée aux Comptables du Trésor chargés des fonctions de Receveurs des Communes et Établissements Publics Locaux

5.    Taxe d’aménagement : exonération pour les abris de jardins de moins de 20 m²

6.    Demande d’inscription au Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et Randonnée (P.D.I.P.R.)

7.    Contrat d’entretien des installations de chauffage

8.    DETR 2017 : travaux d’accessibilité

9.    Document unique : mise en place

10.  IAT (Indemnités d’Administration et de Technicité)

11.  Convention constitutive d’un groupement de commande pour une aide à la décision, dans le cadre d’aménagements de sécurité

12.  Fête du Pays - 2 septembre 2017

13.  Arbre de Noël - 15 décembre 2017

14.  S.D.E.Y. (Syndicat Départemental d’Energies de l’Yonne) : optimisation énergétique pour la salle des fêtes

15.  Informations du Maire

16.  Questions Diverses

Informations supplémentaires