Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 19 octobre 2017

Sous la présidence de Monsieur Jean-Claude BERNARD, 2ème Adjoint

 

Etaient présents : Mmes PONTADIT Catherine, BOUILLOT Françoise, CHARLES Chantal, EECKHOUT VINTRAS Monique et MARTIN Aurore. Mrs FOUQUEAU Etienne, VANNUCCHI Guy et VERY Emmanuel.

 

Etaient absents excusés : Mme PASQUIER Corinne ayant donné pouvoir à M. BERNARD Jean-Claude, Mme PERRIN Marie-Ange ayant donné pouvoir à Mme MARTIN Aurore, M. CONSTAN Alain ayant donné pouvoir à Mme PONTADIT Catherine

 

Secrétaire de séance : Monsieur VERY Emmanuel

 

 

 

ORDRE DU JOUR

 

 

  1. Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 22 septembre 2017

  2. Elections partielles sénatoriales du 17 décembre 2017 : désignation de 3 Délégués et de 3 Suppléants

  3. CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées) : approbation du rapport

  4. Communauté de Communes du Gâtinais en Bourgogne : Modifications statuaires

  5. Rapport annuel 2016 du SPANC (Service Public d’Assainissement Non Collectif)

  6. Rapport annuel 2016 Eau potable

  7. Informations du Maire

  8. Questions Diverses

 

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