Conseil municipal du 28 septembre 2012 - 5) SIVOM du Nord Sénonais : compétence voirie
- Conseil municipal du 28 septembre 2012
- ORDRE DU JOUR
- 1) Approbation du Conseil Municipal du 31 Août 2012
- 2) Travaux de l’église : avenants
- 3) Convention de mise à disposition des services de l’Etat
- 4) Groupama : remboursement
- 5) SIVOM du Nord Sénonais : compétence voirie
- 6) Informations du Maire
- 7) Questions diverses
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5) SIVOM du Nord Sénonais : compétence voirie
Suite aux travaux d’entretien de la voirie, réalisés par le SIVOM du Nord Sénonais, qui ne donnent pas satisfaction, la Commune envisage de sortir de cette compétence.
Une réunion avec le SIVOM du Nord Sénonais est prévue à cet effet le 2 Octobre prochain.
* Travaux de voirie 2012
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
ACCEPTE le devis de la Société « COLAS-NOVELLO » concernant des travaux de voirie (reprise du virage route de Diant et route de la Haie aux Rois) pour un montant de 1 725,00 € HT.
CHARGE Madame le Maire de signer le devis ainsi que tous documents relatifs à ces travaux.
