Conseil municipal du 7 octobre 2011


(Approuvé lors de la réunion du Conseil Municipal du 21 Octobre 2011)

 

 

Sous la présidence de Madame PASQUIER Corinne, Maire.

 

Etaient présents : Messieurs NORMAND Jean-Pierre, LACROIX Jean, BERNARD Jean-Claude, ACKERMANN Jean-Pierre, CONSTAN Alain, FOUQUEAU Etienne, ROBERT Christian, VANNUCCHI Guy. Mesdames BOUILLOT Françoise, CHARLES Chantal.

 

Etaient absents excusés : Madame PONTADIT Catherine ayant donné pouvoir à Monsieur CONSTAN Alain. Monsieur RENTZ Patrick.

 

Etaient absents : Monsieur SAUSSEY Jacques. Madame PERRIN Marie-Ange.

 

Secrétaire de séance : Monsieur FOUQUEAU Etienne.

 


 

ORDRE DU JOUR

 

Est rajouté à l’ordre du jour :

 

* Prime exceptionnelle : Contrat Unique d’Insertion (C.U.I.)

 

 


 

1) Approbation du Conseil Municipal du 5 Août 2011

 

        Approbation du Conseil Municipal du 5 Août 2011 à l’unanimité.

 


 

2) Délibération tirant le bilan de la concertation et arrêtant le projet de Plan Local d’Urbanisme (P.L.U)

 

Madame le maire rappelle au conseil municipal les conditions dans lesquelles le projet de plan local d’urbanisme (PLU) a été élaboré et à quelle étape de la procédure le projet se situe.

 

Madame le maire informe le conseil municipal des modalités selon lesquelles la concertation s’est effectuée tout au long de l’élaboration. Le bilan de cette concertation a été examiné lors de la présente réunion du conseil municipal.

Elle présente ensuite le projet de PLU.

 

Après avoir entendu l'exposé de Madame le maire,

 

Vu le code de l’urbanisme et notamment les articles L.123-1 et suivants, L.300-2, R.123-1 et suivants,

Vu la délibération du conseil municipal  en date du 23 Février 2007 prescrivant l'élaboration d'un PLU,

Vu la délibération du conseil municipal en date du 18 Octobre 2010 relatant le débat portant sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durable,

Vu la réunion publique en date du 12 Mai 2011 ayant pour objet le PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durable),

Vu la réunion publique en date du 4 Octobre 2011 ayant pour objet le plan de zonage et le règlement,

Vu la mise à disposition d’un registre d’expression en Mairie, sur lequel la population pouvait s’exprimer aux heures habituelles d’ouverture,

Vu le projet de PLU constitué notamment du rapport de présentation, du projet d’aménagement et de développement durable, des orientations d’aménagement, du règlement, des documents graphiques et des annexes,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, 11 votes pour et 1 vote contre,

- TIRE un bilan favorable de la concertation avec la population ;

- ARRÊTE le projet de plan local d’urbanisme de VILLETHIERRY tel qu'il est annexé à la présente délibération ;

- PRÉCISE que le projet de PLU sera notifié pour avis :

- à l'ensemble des personnes publiques associées à l'élaboration du PLU et aux personnes publiques ayant demandé à être consultées au cours de l’élaboration, conformément à l’article L.123-9 du code de  l’urbanisme :

- le Préfet de l'Yonne ;

- le Directeur Départemental des Territoires de l'Yonne ;

- le Directeur Départemental de la Cohésion Sociale et de la Protection de la Population de l'Yonne ;

- le Directeur Régional de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Bourgogne ;

- le Directeur Régional des Affaires Culturelles de Bourgogne, service de l'Archéologie ;

-le Directeur de l’Unité Territoriale de l'Yonne de l’Agence Régionale de Santé ;

- le Chef du Service navigation de la Seine ;- le Chef du Service Territorial (Yonne) de l'architecture, du patrimoine et du paysage ;

- le Président du Conseil Général de l'Yonne ;

- le Président du Conseil Régional de Bourgogne ;

- le Président de la Chambre de Commerce et d'Industrie ;

- le Président de la Chambre d'Agriculture ;

- le Président de la Chambre des Métiers ;

- EDF ;

- France Télécom ;

- le Directeur Départemental des Services d'Incendie et de Secours ;

- le Centre National de la Propriété Forestière ;

- à la Commission Départementale de la Consommation des Espaces Agricoles ;

- les communes limitrophes suivantes : BLENNES, CHAUMONT, DIANT, LIXY, SAINT-AGNAN, VALLERY ;

- les établissements publics de coopération intercommunale suivants : SIVOM du Gâtinais en Bourgogne (compétences électrification et eau) ; SIVOM du Nord Sénonais ;

-         à leur demande :

- aux autres EPCI dont la Commune dépend ;

- TIENT le projet de PLU à la disposition du public conformément à l’article L.300-2 du code de l’urbanisme.

 

La présente délibération sera transmise à Monsieur le Préfet de l'Yonne et fera l'objet d'un affichage en mairie pendant un mois conformément à l’article R.123-18 du code de l’urbanisme.

 


 

3) Rapport annuel 2010 : service de l’eau

 

Madame le Maire soumet à l’assemblée le rapport annuel du SIVOM du Gâtinais en Bourgogne sur le service de l’eau potable pour l’exercice 2010 tel que préparé par la DDT, chargée du contrôle de l’affermage. Il contient des éléments sur les caractéristiques du service (évolution du nombre d’abonnés, d’habitants et des volumes consommés, infrastructures, prestations confiées au délégataire et rendement du réseau), la tarification, l’origine, la production et le traitement de l’eau, et la qualité de l’eau.

 

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,APPROUVE le rapport annuel du SIVOM du Gâtinais en Bourgogne relatif au service de l’eau potable pour l’exercice 2010.CHARGE Madame le Maire de notifier cette décision à Madame la Présidente du SIVOM du Gâtinais en Bourgogne.


4) Investissement 2011 : sécurisation

 

Une étude est en cours pour le hameau de la Bonneau. La pose de radars pédagogiques sera proposée pour les hameaux des Badins et de Tros.

 

a) Bourg, hameaux de Bonval et de Chaumasson

 

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

 

ACCEPTE le devis de l’entreprise « SIGNAUX GIROD » concernant l’achat de panneaux de signalisation pour un montant de 4 139,70 € HT (panneaux « STOP », « Cédez le passage » et limitation de vitesse à « 50 »).

CHARGE Madame le Maire de demander des subventions au titre des amendes de police.

CHARGE Madame le Maire de signer le devis et tous les documents relatifs à ce dossier.

 

b) Hameau de Coquin

 

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

 

ACCEPTE le principe de faire installer un ralentisseur sur le hameau de Coquin sur la base du devis de l’entreprise « COLAS NOVELLO » d’un montant de 4 280 € HT.

CHARGE Madame le Maire de demander des subventions au titre des amendes de police.

CHARGE Madame le Maire de signer tous les documents relatifs à ce dossier.

 

La Commune de LIXY prenant, elle aussi, à sa charge, l’installation d’un autre ralentisseur.

 

Investissement 2011 : équipements

 

a) Columbarium

 

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

 

ACCEPTE le devis des pompes funèbres « LIORET-VALADIER » concernant l’achat d’un columbarium et cavurne pour un montant de 6 172,00 € HT.

Ce devis comprend :

-                          La fourniture et la pose d’un ensemble Cinéraire composé d’un bloc Cases Columbarium C03, d’un banc 05 vague ou 06 pyramide et d’une stèle du souvenir sur socle. Le tout en Granit lotus rose et noir fin.

-                          Un entourage en bordure ciment pour l’emplacement du jardin du souvenir.

 

CHARGE Madame le Maire de demander une subvention au titre de la réserve parlementaire.

 CHARGE Madame le Maire de demander des subventions aux organismes compétents (Conseil Général de l’Yonne, etc…).

 CHARGE Madame le Maire de signer le devis et tous les documents relatifs à ce dossier.

 

b) Modernisation réseau d’éclairage public

 

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

 

 ACCEPTE le devis de la Société « SOMELEC » concernant l’extension et la modernisation du réseau d’éclairage public, hameau « Les Bergeries » pour un montant de 2 146,08 € HT.

 CHARGE Madame le Maire de signer le devis et tous les documents relatifs à ce dossier.

 

c) Remplacement porte d’entrée de la Mairie

 

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

 

ACCEPTE le devis de l’entreprise « PROSPER » concernant le remplacement de la porte d’entrée de la Mairie pour un montant de 2 020,80 € HT.

 Ce devis comprend la fourniture et la pose de :

    • Une porte d’entrée en PVC blanc à un vantail avec impose fixe vitrée et meneau vertical (pose en rénovation) avec une sécurité renforcée,
    • une isolation thermique améliorée,
    • un vitrage sécurité
    • et une fermeture 5 points automatique.

 

CHARGE Madame le Maire de signer le devis et tous les documents relatifs à ce dossier.

 


 

5) Indemnité d’Administration et de Technicité 2011 pour personnel non-titulaire (contractuel)

 

Vu la loi n° 84-53 du 26 Janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale,

Vu le Décret n° 72-18 du 5 Janvier 1972 modifié, relatif à la Prime de Service et de Rendement,Vu le Décret n° 91-875 du 6 Septembre 1991 modifié, pris pour l’application du premier alinéa de l’article n° 88 de la loi du 26 Janvier 1984,Vu le Décret n° 97-1223 du 26 Décembre 1997 portant création d’une Indemnité d’Exercice des Missions des Préfectures,Vu le Décret n° 2002-60 du 14 Janvier 2002 relatif aux Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires,Vu le Décret n° 2002-61 du 14 Janvier 2002 relatif à l’Indemnité d’Administration et de Technicité,Vu le Décret n° 2003-799 du 25 Août 2003 relatif à l’Indemnité Spécifique de Service,Vu l’Arrêté Ministériel du 5 Janvier 1972 modifié, relatif à la Prime de Service et de Rendement,Vu l’Arrêté du 26 Décembre 1997 fixant les montants de référence de l’IEMP,Vu l’Arrêté du 14 Janvier 2002 modifié, fixant les montants moyens annuels de l’IFTS,Vu l’Arrêté du 14 Janvier 2002 fixant les montants de référence de l’IAT,Vu l’Arrêté du 25 Août 2003 modifié, relatif à l’ISS,

 

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

 

DÉCIDE d’instituer au profit du personnel non-titulaire (contractuel) l’indemnité suivante :

Indemnité d’Administration et de Technicité

Cette indemnité est calculée par application au montant de référence annuel fixé par grade, d’un coefficient multiplicateur fixé comme suit :

Grade / emploi

Nombre de bénéficiaires

Coefficient

Agent communal

1 3

 

Le montant de l’enveloppe globale est fixé comme suit :

449,29 € (valeur au 01/07/2010) * 3 = 1 347,87 € par agent, soit une enveloppe globale pour le personnel non-titulaire (contractuel) d’un montant de 1 347,87 € pour l’année 2011 pour un agent concerné.

 

Cette indemnité sera versée en fin d’année, au mois de Décembre 2011 en fonction de la valeur professionnelle des agents, appréciée sur la base des critères ci-dessous mentionnés :

    • Disponibilité
    • Professionnalisme
    • Prise d’initiative.

 6) Vente-rétrocession : parcelles cadastrées ZN n° 85 et n° 87   


Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

 

ACCEPTE la rétrocession des parcelles cadastrées ZN n° 85 et ZN n° 87 au prix de l’euro symbolique.

ACCEPTE la prise en charge des frais d’acte.                

CHARGE Madame le Maire de signer tous les documents relatifs à ce dossier.

DÉCIDE d’imputer cette somme à l’article 2111 « Terrains nus ».

 

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

 

DÉCIDE de prendre la décision modificative suivante :

 

Section d’investissement

*Article 2111-0022 « Terrains nus » :                                    + 1 500 €

*Article 2138-0022 « Immo autres constructions » :              - 1 500 €.


 7) Prime exceptionnelle : Contrat Unique d’Insertion (C.U.I.)

 

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

 

DÉCIDE de verser une prime exceptionnelle d’un montant de 850 € en fin d’année, au mois de Décembre 2011, à l’agent d’accueil et de gestion administrative sous Contrat Unique d’Insertion (C.U.I.).

CHARGE Madame le Maire de signer tous les documents relatifs à ce dossier.


 8) Informations du Maire

 

a)  Lecture d’un courrier de la Gendarmerie pour mettre en garde la population sur des faux agents de la compagnie des Eaux et des faux policiers. Les faits se sont déroulés sur les Communes d’AILLANT-SUR-THOLON (89), VEZELAY (89), AUXERRE (89), DIGOIN (71) et AUTUN (71).

 b)   Le repas des anciens aura lieu le 17 Octobre 2011 à « l’Auberge Paysanne de l’Avenir » située à Gironville en Seine-et-Marne (repas avec animation ambiance cabaret).

 c)  Une réunion va avoir lieu en Mairie avec les sapeurs-pompiers et les membres de la commission du Centre de Première Intervention le 25 Octobre prochain.

 d)  Lecture d’un courrier reçu par mail recherchant des familles volontaires pour l’accueil temporaire de japonais suite au séisme.

 e)   Une bourse aux jouets et aux vêtements d’hiver va être organisée à la salle des fêtes de VILLETHIERRY le Samedi 12 Novembre prochain, au profit de la Coopérative Scolaire.f)   Il convient de faire désigner un expert pour établir la responsabilité de l’entreprise « RCM » concernant les travaux de malfaçons sur la route de Chaumasson et déterminer les préjudices de la Commune en vue de son indemnisation. De ce fait, un projet de requête en référé-expertise est en préparation.

 g)  Monsieur GUERNIGOU Ludovic réalise depuis le 12 Septembre dernier et jusqu’au 23 Octobre prochain un stage de réinsertion, en partenariat avec le « Claf Accompagnement », au sein de la Commune, au service technique.

 h)  Lors de sa séance du 29 Septembre dernier, la Commission du Comité Médical Départemental a émis un avis favorable à la prolongation de la mise en disponibilité d’office pour raison de santé de Monsieur GODEFROY Denis, Adjoint Technique de 2èmeclasse, à compter du 10 Octobre 2011 et pour deux périodes de 6 mois.

 i)   Depuis le 30 Septembre 2011, Madame la Préfète de région et Monsieur le Président du Conseil Régional de Bourgogne soumettent à la consultation des personnes publiques associées le projet de Schéma Régional du Climat de l’Air et de l’Energie et son annexe relative au schéma régional éolien. Ce document est accessible sur les sites internet de la Préfecture de région et du Conseil Régional et téléchargeable à l’adresse suivante : http://www.bourgogne.developpement-durable.gouv.fr

 j) Niveau de la nappe phréatique de VILLETHIERRY au 6 Octobre 2011 : Pas d’amélioration constatée dans la mesure où à ce niveau : 13,50m, nous ne bénéficions plus que de 19m3/h, ce qui est insuffisant pour couvrir les besoins qui sont estimés à environ 25m3/h.

 k)   Les travaux d’adduction d’eau potable (interconnexion) entre LIXY et VILLETHIERRY, financés par le SIVOM du Gâtinais en Bourgogne, vont être réalisés à partir du 10 Octobre 2011 pour un montant total de 397 000 € HT.

 


 9) Questions diverses

 

a)  Monsieur LACROIX Jean :

    • Signale que le 27 Août dernier, il s’est rendu, comme chaque année, à la Commémoration de l’anniversaire de la chute de l’avion britannique à VILLEBOUGIS.
    • Informe, qu’à ce jour, la Commune, en partenariat avec la Fondation du Patrimoine, a récolté 7 297 € de dons privés pour les travaux de réfection de l’église Saint-Loup.
    • Informe que pour la réfection de la statue Saint-Loup située dans l’église, la Commune a obtenu les subventions : 40 % par la DRAC et 25 % par le Conseil Général de l’Yonne.
    • Signale avoir remarqué la dégradation du crépi en haut du bâtiment de l’ancien café et précise que celui-ci menace de tomber.

 

b)  Monsieur BERNARD Jean-Claude :

    • Rappelle qu’une voiture est stationnée sur le hameau de Chaumasson, sur un terrain privé, depuis plusieurs mois.
    • Informe que le haut de l’ancien phare situé sur la route qui mène à CHAUMONT, appartenant à la D.D.T., menace de s’effondrer.

c)  Monsieur ROBERT Christian signale que les travaux d’émulsion réalisés par le SIVOM du Nord Sénonais à la Haie au Roi ne donnent pas satisfaction.

 d)  Madame BOUILLOT Françoise fait un compte-rendu de la dernière réunion du SIVOS. Elle précise que lors de cette réunion, il a été fait état du manque de personnel encadrant les enfants (dû au flux tendu et à des absences) et aussi que le poste de secrétariat doit être renforcé.

 e)   Madame CHARLES Chantal informe que lors de la dernière réunion réunissant la commission « Fêtes et Cérémonies », il a été décidé de renouveler la manifestation d’Halloween cette année.

 f) Monsieur ACKERMANN Jean-Pierre déplore que : sur le hameau de Coquin, les lignes téléphoniques soient toujours défectueuses et que le projet d’une antenne Wimax sur le hameau de Fossoy n’ait pas abouti.

 g)  Monsieur VANNUCCHI Guy signale que plusieurs ampoules de l’éclairage public ne fonctionnent plus sur le hameau de Chaumasson.

 h)  Monsieur CONSTAN Alain informe que « le Tennis Club de VILLETHIERRY » est de nouveau opérationnel.

 i)  Monsieur NORMAND Jean-Pierre signale que le camion de la Commune est en panne. Il précise qu’il s’agit de la boîte de vitesse qui est à remplacer et que le camion, qui devrait être prochainement réparé, est actuellement au garage.

 

 

Séance levée à 23h30.   

 

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