A la une !

COMPTE-RENDU CM DU 21/02/2025

L’an deux mil vingt-cinq, le 21 février à 20 heures 30, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la Mairie, sous la présidence de Madame Corinne PASQUIER.

Nombre de conseillers en exercice : 13 – Qui ont pris part à la délibération : 11

Etaient présents : Mesdames Corinne PASQUIER, Aurore MARTIN, Brigitte BOUILLOT, Françoise BOUILLOT et Catherine POTHERAT, et Messieurs Jean-Claude BERNARD, Thierry FOUCHER, Etienne FOUQUEAU, Walter MARTIN, Romain RICHEVAUX, Guy VANNUCCHI et Emmanuel VERY.

Absent ayant donné pouvoir :

Absent : Mme Sandrine IDEZ

Ordre du jour :

-          Nomination du secrétaire de séance ;

-          Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 06 décembre 2024 ;

-          Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025 – budget principal ;

-          Tarifs Communaux 2025 ;

-          Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel 2025 (Solidarité Emploi Yonne Nord)

-          Convention aménagement de sécurité au sein d’agglomération faite par l’ATD (Agence Technique Départementale) ;

-          Renouvellement de la convention relative à l’assistance technique en matière d’assainissement collectif ;

-          COSOLUCE CYAN : Intégration des actes numérisés ;

-          COSOLUCE COLORIA : Hébergement SaaS ;

-          SOS INFORMATIQUE : Sauvegarde Cloud ;

-          Informations du Maire ;

-          Questions diverses.

Délibération n°2025/02/001 : Nomination du secrétaire de séance.
Décision : Mme Aurore MARTIN est nommée secrétaire de séance conformément à l’article L.2121-15 du Code des collectivités territoriales.

Délibération n°2025/02/002 : Arrêt du procès-verbal de la réunion du 06 décembre 2024.
Décision : Le procès-verbal de la réunion du 06 décembre 2024 est adopté à l’unanimité par le conseil municipal. Il est disponible sur le site de la mairie.

Délibération n°2025/02/003 : Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025.
Décision : Mme Le Maire est autorisée à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite de 25% des crédits du budget 2024, soit 271 242 € pour la salle des fêtes et 13 008 € pour l’outillage et matériel communal, en attendant le vote du budget 2025.

Délibération n°2025/02/004 : Tarifs Communaux 2025.
Décision : Le conseil municipal décide de ne pas augmenter les tarifs communaux pour 2025.

Délibération n°2025/02/005 : Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel 2025 (Solidarité Emploi Yonne Nord).
Décision : Le conseil autorise Mme le Maire à signer la convention de mise à disposition de personnel avec l’association Solidarité Emploi Yonne Nord pour l'année 2025.

Délibération n°2025/02/006 : Convention aménagement de sécurité au sein d’agglomération (ATD 89).
Décision : Le conseil approuve à la majorité (POUR : 3, CONTRE : 2, ABSTENTION : 3) la convention avec l’ATD 89 pour des propositions aménagements de sécurité principalement pour : Les Badins, Bonval, Tros et le Bourg, une phase d’aide à la décision, études d’opportunité et de faisabilité technique d’un montant de 3 780.00 € HT et une phase de programmation qui n'est pas obligatoire pour la commune : elle pourra être mise en place en fonction des décisions prises par l'équipe municipale, sur la base du rapport d'étude initial, d’un montant de : 2 100.00 € H.T.

Délibération n°2025/02/007 : Renouvellement de la convention d’assistance technique en matière d’assainissement collectif.
Décision : Le conseil autorise Mme le Maire à signer la nouvelle convention avec le Conseil Départemental de l’Yonne pour l’assistance technique en matière d’assainissement collectif.

Délibération n°2025/02/008 : COSOLUCE CYAN - Intégration des actes numérisés.
Décision : Le conseil approuve le devis de COSOLUCE pour l’intégration des actes numérisés de l’Etat-Civil dans l’outil CYAN, pour un montant de 650 € HT (780 € TTC) et autorise Mme le Maire à signer le devis.

Délibération n°2025/02/009 : COSOLUCE COLORIA - Hébergement SaaS.
Décision : Le conseil approuve le devis de COSOLUCE pour l’hébergement SaaS de la gamme Coloria, incluant un abonnement annuel et une mise en service, pour un montant de 1 625 € HT (1 950 € TTC). Mme le Maire est autorisé à signer le devis.

Délibération n°2025/02/010 : SOS INFORMATIQUE - Sauvegarde Cloud.
Décision : Le conseil approuve le devis de SOS INFORMATIQUE pour la mise en place d’une solution de sauvegarde cloud pour les trois postes informatiques de la mairie, pour un montant de 507 € HT (608,40 € TTC). Mme Le Maire est autorisée à signer le contrat.

QUESTIONS DIVERSES – COMMUNICATIONS

Mme le Maire :

-          Enedis prévoit d’enterrer la ligne haute tension entre Bonval et des Chapelles et déplacer le transformateur.

-          L’association contre l’endométriose propose de peindre un banc en jaune avec l’ajout d’une plaque d’information, le coût est de 50 €. Le conseil est favorable, le banc retenu est celui devant la salle des fêtes.

-          Fait lecture du devis d'AS METAL DESIGN concernant la fabrication d'une passerelle en acier, de 2 garde-corps et de la peinture, pour un montant total de 3 650,00 € HT. Cette passerelle sera installée Impasse du Gué à Chaumasson. Le conseil donne son accord.

Aurore MARTIN :

• Arbre de Noël 2024. Il restait 20 cadeaux de Noël non récupérés, ces cadeaux seront redistribués lors de l’arbre de Noël 2025. 88 enfants ont participé au spectacle.

Walter MARTIN :

• 2 ordinateurs seront bientôt obsolètes, ils doivent être renouvelés.
• L’évènement sportif « Gati’Raid » se tiendra le 24 mai de 14H à 17H. Le tracé définitif traversera la commune. 6 bénévoles de la commune sont demandés pour assurer la sécurité, ils doivent être majeurs et posséder un permis de conduire.

Thierry FOUCHER

• Le monument aux morts sera nettoyé et la pierre sera protégée avec un produit hydrofuge. Les inscriptions seront repeintes.

Etienne FOUQUEAU :

• Demande un point sur le chantier de rénovation de la salle des fêtes :

-          Mme le Maire précise que les études concernant le diagnostic du plomb, de l'amiante et de l'étanchéité sont en cours. Dès que les résultats seront obtenus, le maître d’œuvre 3IA présentera l'Avant-Projet Définitif.

Fin de séance : 22h40

• Suivant >