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CR du 8 décembre 2023
L’an deux mil vingt-trois, le 08 décembre à 20 heures 30, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la Mairie, sous la présidence de Madame PASQUIER Corinne.
Etaient présents : Mesdames PASQUIER Corinne, MARTIN Aurore, BOUILLOT Brigitte, BOUILLOT Françoise et POTHERAT Catherine, et Messieurs BERNARD Jean-Claude, Monsieur FOUCHER Thierry, FOUQUEAU Etienne, MARTIN Walter, RICHEVAUX Romain et VANNUCCHI Guy.
Etaient absents excusés : Madame IDEZ Sandrine et Monsieur VERY Emmanuel donne pouvoir à Madame BOUILLOT Brigitte.
Secrétaire de séance : Madame MARTIN Aurore
1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 29 septembre 2023.
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 29 septembre 2023, à l’unanimité.
Ce procès-verbal est consultable sur le site de la mairie « http://www.villethierry.fr/»
2. Avis sur le rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’eau potable - RPQS eau potable 2022
Madame le Maire donne lecture au conseil municipal du rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’eau potable - RPQS eau potable 2022 : le conseil municipal à l’unanimité prend acte dudit rapport. (Ce rapport est intégralement consultable en mairie).
3. Suppression de l’ancien poste d’Adjoint Technique Territorial
Compte tenu de la délibération prise en 2020 qui ne correspond plus aux grilles indiciaires, il convient de supprimer l’emploi correspondant.
L’assemblée délibérante,
Décide à l’unanimité d’instituer selon le dispositif suivant : La suppression, à compter du 08/12/2023 de l’emploi d’Adjoint Technique à temps complet au service technique
4. Assainissement : SGA J. MEYER : contrat pour l’entretien des postes de relevage et hydrocurage du réseau des eaux usées
Madame le Maire informe au Conseil Municipal que le contrat avec la société Giennoise d’Assainissement (SGA J.MEYER) arrive à son terme, il convient de renouveler celui-ci par un contrat d’entretien par système d’hydrocurage des installations d’assainissement, le contrat comprend :
- l’entretien des 3 postes de relevage (Bonval, Les Badins, Bourg) et traitement des déchets EU ;
- l’hydrocurage de canalisation EU sur points sensibles et traitement des déchets EU ;
- l’hydrocurage de réseau et traitement des déchets EU.
Le présent contrat est conclu pour une durée de 3 ans sous les conditions suivantes :
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
DECIDE d’accepterl’offre de la Société Giennoise d’Assainissement.
5. Participation à la gerbe pour la cérémonie des 80 ans du CRASH du B 17 qui a eu lieu à Champigny le 03/09/2023 ;
Madame le Maire expose au conseil que la Commune de VILLETHIERRY a participé financièrement à l’achat d’une gerbe pour la cérémonie des 80 ans du CRASH du B17 qui a eu lieu sur la commune de CHAMPIGNY pour un montant de 30 €. (La commune de Villethierry ayant participé à l’époque à l’achet de la stèle)
Madame le Maire demande au conseil de délibérer afin d’accepter cette participation de 30 €.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité
DECIDE d’accepter la participation de 30€.
6. Véolia : Convention pour la maintenance et le contrôle technique des poteaux d’incendie
Madame le Maire informe au Conseil Municipal que le contrat arrive à échéance, il convient de renouveler celui-ci.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité,
ACCEPTE la nouvelle convention VEOLIA (contrôle du débit et de la pression d’eau, et contrôle fonctionnel) pour 21 poteaux d’incendie, pour un coût total de 1 190.00 euros HT par an. Le contrat est conclu pour une durée de trois ans à compter du 01 janvier 2024.
MANDATE Madame le Maire de signer ladite convention et de la transmettre à VEOLIA.
7. Informations du Maire
- Spectacle de Noël de Villethierry le vendredi 15 décembre à 17h30 à la salle des fêtes de Villeneuve-La-Guyard.
- Vœux du Maire le dimanche 21 janvier 2024
- Un arrêté d'interdiction de stationnement sera pris en raison des problèmes de stationnement qui se produisent dans l'allée des acacias à TROS. Un courrier sera adressé aux riverains avant.
- PLUI : L'État demande aux communes de mettre en place des zones destinées à l'éolien, à la méthanisation et au photovoltaïque.
- Mme le Maire rappelle qu’une enquête publique est en cours du 4 décembre 2023 à 9h00 au 10 janvier 2024 à 17h00 concernant le PLUI et incite à aller consulter le dossier complet et de déposer le cas échéant des observations et propositions.
- Mme le Maire remercie les 2 employés communaux ainsi que Messieurs BERNARD, FOUQUEAU, FOUCHER et VANNUCCHI pour la pose des illuminations malgré le temps très pluvieux.
8. Questions diverses
M. FOUCHER informe au conseil que :
- Les travaux de réfection des trous sur le terrain de tennis en résine acrylique auront lieu au printemps, intervention qui sera effectuée par nos soins.
- Les agents ont procédé à un remplacement en réparant deux vitres cassées à l'église et en résolvant un léger problème d'étanchéité sur les tours des vitraux.
Mme MARTIN informe le conseil que le succès d’Halloween ne se dément pas, une soixantaine d’enfants ont participé encore cette année
